Catalogue Handicap

SALLE DE REUNION ET DE FORMATION Location Vous avez besoin d’une salle pour vos formations ou réunions ? Contactez-nous ! Tél. 04 42 54 31 40 Fax. 04 42 54 37 03 52 avenue de la grande Bégude 13770 VENELLES ensembleformation.com [email protected] 52 Avenue de la Grande Bégude 13770 VENELLES Tél. 04 42 54 31 40 – Fax. 04 42 54 37 03 9 / 16 SARL au capital de 100 000 € - Siret : 487 930 109 00011- NAF : 8559A – N° Agrément : 93131213513 Email : [email protected] - Site Internet : www.ensembleformation.com

La salle en images … La cuisine en images … 52 Avenue de la Grande Bégude 13770 VENELLES Tél. 04 42 54 31 40 – Fax. 04 42 54 37 03 10 / 16 SARL au capital de 100 000 € - Siret : 487 930 109 00011- NAF : 8559A – N° Agrément : 93131213513 Email : [email protected] - Site Internet : www.ensembleformation.com

FICHE TECHNIQUE PRESENTATION DES EQUIPEMENTS Ensemble Formation est un organisme de formation implanté à Venelles dans les Bouches du Rhône et vous propose une salle de réunion et de formation entièrement rénovée et facile d’accès. Ensemble Formation est situé à 10 minutes d’Aix-en-Provence et possède un parking gratuit. Présentation de la salle Localisation : 52 avenue de la Grande Bégude 13770 VENELLES Dimensions : 5,50 x 6,10 m Surface : 33,55 m² Nombre de places assises : 12 sièges conforts Equipements : • 1 table ovale : 4,40 x 1,40 m • 1 console à roulettes • 1 tableau blanc : 1,47 x 0,96 m (avec feutres) • 2 tableaux papier (avec feutres) • 1 écran de projection • 1 photocopieur Tarifs : Noir et blanc = 0,10 € Couleurs = 0,50 € • Vidéoprojecteurs (facultatif) Caution = 500 € par appareil Prestations Eau Café Thé Jus de fruits A volonté + collations durant les pauses Parking gratuit assuré Restauration variée à proximité (possibilité de livraison) Mise à disposition d’une cuisine Dimensions : 6,30 x 2,92 m + 2,72 x 2,45 m Surface : 25 m² Equipements : • Couverts • Verres • 1 évier à 2 bacs • Tasses • 1 égouttoir • Assiettes • 1 réfrigérateur • Nécessaire entretien • 1 machine à café en grain • 1 bouilloire électrique • 1 micro-onde • Tables et chaises hautes • 1 porte-manteau • Casiers sécurisés à clé Toilettes WC privées partie Homme et partie Femme 11 / 16 52 Avenue de la Grande Bégude 13770 VENELLES Tél. 04 42 54 31 40 – Fax. 04 42 54 37 03 SARL au capital de 100 000 € - Siret : 487 930 109 00011- NAF : 8559A – N° Agrément : 93131213513 Email : [email protected] - Site Internet : www.ensembleformation.com

Pour se rendre chez Ensemble Formation Localisation : 52 avenue de la Grande Bégude 13770 VENELLES Points GPS : Latitude : 43.589752 Longitude : 5.478458 Si vous venez d’Aix Sortie 13 Si vous venez de Pertuis Sortie 13 - Au Stop en haut de la sortie prendre à gauche - Rouler jusqu’au grand rond-point - Rouler jusqu’au grand rond-point - Au rond-point tourner à gauche et prendre la seconde - Au rond-point tourner à gauche et prendre la seconde sortie à droite direction Espace d’activité, Centre sortie à droite direction Espace d’activité, Centre d’apport Volontaire d’apport Volontaire - Continuer sur 400 m environ jusqu’à la hauteur de la - Continuer sur 400 m environ jusqu’à la hauteur de la cave Coopérative située après la Cave les 4 Tours que cave Coopérative située après la Cave les 4 Tours que vous verrez à votre gauche vous verrez à votre gauche - Prendre le chemin juste après la coopérative et avant le - Prendre le chemin juste après la coopérative et avant le bâtiment Gitem. Panneau \"Centre d’apport Volontaire\" bâtiment Gitem. Panneau \"Centre d’apport Volontaire\" (décharge) (décharge) - Se garer tout de suite à droite sur le parking Gitem - Se garer tout de suite à droite sur le parking Gitem (respecter les emplacements réservés) ou en face au (respecter les emplacements réservés) ou en face au niveau de la cave coopérative niveau de la cave coopérative - Prendre les escaliers sur le côté du bâtiment au-dessus - Prendre les escaliers sur le côté du bâtiment au-dessus du magasin CMI (informatique) du magasin CMI (informatique) - Ensemble Formation se situe au fond du couloir - Ensemble Formation se situe au fond du couloir Parking 12 / 16 Le parking est assuré sur l’espace Gitem ou en face au niveau de la cave coopérative (merci de ne pas gêner les manœuvres des véhicules et camions) Entrée 52 Avenue de la Grande Bégude 13770 VENELLES Tél. 04 42 54 31 40 – Fax. 04 42 54 37 03 SARL au capital de 100 000 € - Siret : 487 930 109 00011- NAF : 8559A – N° Agrément : 93131213513 Email : [email protected] - Site Internet : www.ensembleformation.com

NOTRE CHARTE QUALITÉ thique Le respect des procédures Qualité d’Ensemble Formation, conforme à notre Chambre Syndicale, doit apporter à tous les garanties d’un progrès continu, pour la réussite de chaque mission et celle de chacun des acteurs participant à l’action de formation. ormalisation Chaque acteur engagé par Ensemble Formation exerce sa fonction dans le cadre de l’éthique et des usages de la profession et, à ce titre, se doit de respecter les procédures qu’il a définies. écurité La qualité des engagements d’Ensemble Formation est celle de chacun de ses acteurs et le client en bénéficie pour toute chose, garantissant la pérennité de la relation, et la confidentialité des informations. coute Chaque participant au projet, comme à l’action de formation, est un individu disposant de sa propre personnalité, et chacun se doit de maintenir envers lui une parfaite attitude d’ouverture, et ce, quel que soit son niveau ou son rôle. esure Les démarches pédagogiques d’Ensemble Formation, les outils correspondants, font l’objet d’un contrôle qualité systématique quant à leur compréhension et leur application par chacun. ilan La pratique quotidienne du plan d’action Qualité est toujours basée sur le principe de Préparer / Réaliser / Valider et justifie, pour toute action, la réalisation du bilan correspondant. oyauté Le professionnalisme et la transparence absolue sont la règle avec chaque client et partenaire d’Ensemble Formation pour atteindre les objectifs, réaliser les programmes et demandes spécifiques conformément aux normes ISO 9001, des exigences des organismes de tutelles et des OPCA. Chaque intervenant s’engage par la présente à n’avoir aucun lien d’intérêt avéré dans le cadre des missions confiées. xclusivité Le développement de la Qualité passe par la recherche et la création permanente de supports pédagogiques pertinents et innovants, spécifiques à notre entreprise et dont chacun s’engage à respecter une totale confidentialité. 52 Avenue de la Grande Bégude 13770 VENELLES Tél. 04 42 54 31 40 – Fax. 04 42 54 37 03 13 / 16 SARL au capital de 100 000 € - Siret : 487 930 109 00011- NAF : 8559A – N° Agrément : 93131213513 Email : [email protected] - Site Internet : www.ensembleformation.com

Conditions Générales de Vente Article 1. Objet Les conditions générales de ventes décrites ci-après détaillent les droits et obligations de l’organisme de formation Ensemble Formation et de ses établissements clients dans le cadre de la vente des prestations suivantes : - Formations présentielles en salle - Formations “actions” en accompagnement - Formations en \"classes virtuelles\" Toute prestation accomplie par Ensemble Formation implique l’adhésion sans réserve de l’établissement client aux présentes conditions générales de vente. Article 2. Présentations des prestations Les caractéristiques des formations proposées à la vente sont présentées dans la rubrique “Nos formations” du site ensembleformation.com et sur les différents catalogues. Les photographies n’entrent pas dans le champ contractuel. La responsabilité d’Ensemble Formation ne peut être engagée si des erreurs s’y sont introduites. Article 3. Délais et modalités d’accès Ensemble Formation est en capacité de répondre de manière formelle à tout besoin en formation dans un délais de 15 jours suite à une demande explicite provenant d’un prospect / client. Pour mettre en place une formation, les étapes sont les suivantes : 1. L’établissement demandeur partage avec un conseiller pédagogique d’Ensemble Formation ses besoins et ses attentes 2. Ensemble Formation établit un programme de formation personnalisé et chiffré faisant office de devis 3. L’établissement demandeur valide le programme de formation 4. Ensemble Formation et l’établissement demandeur s’accordent sur la ou les date(s) de la formation 5. Ensemble Formation édite une convention de formation accompagnée de ses CGV à signer par les 2 parties, récapitulant par écrit : o Les parties cosignataires de la convention o L’intitulé du programme de formation et ses objectifs o Les dates, la durée, les horaires, le lieu, l’effectif maximum et les différentes modalités de déroulement de la formation o Le coût détaillé de l’action de formation Article 4. Tarifs Qualifié de prestataire de services, Ensemble Formation propose des formations personnalisées et adaptées à chaque demande. Ainsi, tous nos prix sont communiqués à nos prospects / clients par l’intermédiaire d’un programme / devis détaillé. Le coût de la formation comprend : - Les temps de préparation de l’action de formation - Les frais afférents aux formateurs - La production des supports pédagogiques - L’attestation ou certificat de réalisation de fin de formation Article 5. Prise en charge du handicap Pour assurer la prise en charge de personnes en situation de handicap, des engagements mutuels devront être opérés entre l’établissement client et Ensemble Formation. D’un côté, l’établissement client s’engage : - A prévenir Ensemble Formation, lors de la transmission de la liste des participants en amont de la formation, de la présence d’une ou plusieurs personnes en situation de handicap en précisant les déficiences concernées - Dans le cadre d’une formation en intra établissement, à s’assurer d’être en capacité d’accueillir toute personne en situation de handicap De l’autre, Ensemble Formation s’engage : - A demander par écrit à l’établissement client de signaler la présence d’une ou plusieurs personnes en situation de handicap - D’adapter les supports et modalités pédagogiques en fonction du / des handicap(s) signalé(s) - Dans le cadre d’une formation en inter établissement, de proposer un lieu de formation adapté et accessible aux personnes en situation de handicap Dans le cas où Ensemble Formation n’est pas en mesure de proposer une formation en adéquation avec la demande, Ensemble Formation s’engage à réorienter / conseiller la personne vers des instances / réseaux spécialisés. Article 6. Classes Virtuelles Dans le cadre des formations dites en \"Classes Virtuelles\", Ensemble Formation utilise le logiciel Zoom. Celui-ci permet : - D'échanger vocalement avec un microphone et une caméra - De partager des fichiers tous types de formats - De partager son écran Ce logiciel déclare respecter et a certifié son adhésion aux Principes du Bouclier de Protection des Données UE - Etats-Unis quant au recueil, à l'utilisation et à la conservation d'informations personnelles transférées depuis l'Union européenne vers les Etats-Unis, respectivement. De plus, Zoom déclare : - Ne pas vendre de données personnelles - Ne pas surveiller ni conserver les visioconférences sauf si l'hôte demande de l'enregistrer et de la conserver - Collecter uniquement les données utilisateurs nécessaires à la prestation Lors de la création d'un compte, les Conditions d'Utilisation et la Politique de Confidentialité de Zoom doivent être lues et acceptées par l'utilisateur. Ainsi, ce consentement engage l'utilisateur et l'entreprise Zoom, aucunement la responsabilité d'Ensemble Formation. Pour information, les participants n'auront pas besoin de créer un compte pour rejoindre la visioconférence. Pour plus d'informations sur la politique de confidentialité de Zoom, veuillez consulter l'adresse web suivante : https://zoom.us/fr-fr/privacy.html 52 Avenue de la Grande Bégude 13770 VENELLES Tél. 04 42 54 31 40 – Fax. 04 42 54 37 03 14 / 16 SARL au capital de 100 000 € - Siret : 487 930 109 00011- NAF : 8559A – N° Agrément : 93131213513 Email : [email protected] - Site Internet : www.ensembleformation.com

Article 7. Propriété intellectuelle L’établissement client reconnaît à Ensemble Formation la propriété intellectuelle de tous les supports de formation remis aux stagiaires et à l’établissement client. Toutes reproductions et leurs usages autres que ceux destinés à la formation des stagiaires sont interdites (Loi sur la propriété intellectuelle). Article 8. Engagements réciproques Pour répondre aux dispositions et obligations du décret n° 2015-790 du 30 juin 2015 relatif à la qualité des actions de la formation professionnelle continue, L’établissement client s’engage à : - Prévenir les participants de la date, du lieu exact et des horaires de la formation - Remettre aux participants le Règlement Intérieur relatif aux conditions de fonctionnement de la formation et de leurs Droits et Devoirs, - Fournir aux participants le programme de la formation pour laquelle ils sont requis - Indiquer aux participants l’obligation qu’ils ont de : o Se présenter à la formation avec le nécessaire pour prendre des notes o Signer les feuilles d’émargement o Remettre à l’intervenant la fiche d’évaluation complétée - Indiquer les coordonnées de la personne chargée des relations avec les participants Ensemble Formation s’engage, de son côté à : - Remettre à chaque stagiaire un livret d’accueil comprenant : o La présentation de son organisme, l’organigramme et les fonctions o Sa plaquette avec ses offres de formation o Sa démarche qualité o Un rappel du programme - Présenter et effectuer les dispositifs d’évaluation de la formation aux participants o Evaluation des acquisitions de compétences (QCM, Quizz…) o Evaluation de la satisfaction de la formation (chaque participant remet obligatoirement le questionnaire de satisfaction à l’intervenant dès la fin de la formation) - Remettre une attestation de présence, de DPC ou certificats de compétences selon le cas, aux participants Article 9. Validation de la formation Les attestations de présence, de DPC ou les certificats de compétences, selon le cas, seront adressées après règlement (articles R 964-1-7 et L 991-5 du code du travail), complet de la facture. Dès la fin de la formation Ensemble Formation s’enquière auprès des responsables de l’établissement client de leur retour d’appréciations, Une synthèse d’évaluation de l’action sera établie et remise à l’établissement client par Ensemble Formation. Article 10. Règlement des factures Règlement à réception de la facture. Conformément aux dispositions de l’article L.441-6 du Code de commerce, le délai de règlement des sommes indiquées sur la présente convention ne peut excéder 30 jours de la date de la facture. En cas de retard, dès le jour suivant la date d’exigibilité du règlement comme indiqué ci-dessus, le taux d’intérêt des pénalités de retard est indexé sur le taux d’intérêt légal en vigueur. Les pénalités de retard sont exigibles sans qu’un rappel soit nécessaire. Dans le cas où la formation s’étale sur plus de 2 mois, une facture intermédiaire pourra être émise sur les journées de formation réalisées. Article 11. Participation au financement de la formation Le montant de la formation peut être imputable au titre de la participation de l’employeur dans le cadre de la formation professionnelle continue. Article 12. Report – Résiliation En cas de report de date, l’établissement client doit informer Ensemble Formation par courriel ou fax 15 jours minimum avant les dates validées. Ensemble Formation pourra proposer un report de la formation à une date ultérieure et se déplacer à nouveau aux mêmes conditions. En cas de report partiel sur plusieurs années, le montant de la facture pourra être également réparti au prorata des jours effectués sur les années concernées. Un avenant à cette formation, sera alors proposé à l’établissement client par Ensemble Formation. Pour toute annulation non reconduite, y compris si le délai de 15 jours est respecté, 50 % du coût pédagogique sera facturé à l’établissement client par Ensemble Formation. Dans tous les autres cas, la totalité de la facture sera exigible par Ensemble Formation. Article 13. Responsabilité civile La RC exploitation est garantie au cas où elle serait engagée du fait des intervenants agissant pour le compte d’Ensemble Formation. Article 14. Date d’effet La convention entre l’établissement client et Ensemble Formation prend effet à compter de sa signature et selon les modalités des Conditions Particulières de Vente. Article 15. Référencement L’établissement client, accepte qu’Ensemble Formation puisse faire figurer parmi ses références les travaux accomplis dans le cadre d’un contrat signé ainsi que le nom de l’établissement client. Article 16. Conditions sanitaires Conformément aux principes généraux de prévention en matière de protection de la santé et sécurité au travail, dans le cadre d'une formation réalisée en inter, Ensemble Formation s'engage à respecter le protocole national de déconfinement selon les mesures gouvernementales liées à la propagation du COVID-19. Article 17. Juridiction compétente Tout litige susceptible de s’élever entre les parties, à propos de l’exécution et de l’interprétation du contrat, sera de la compétence exclusive du Tribunal d’Aix-en-Provence. 52 Avenue de la Grande Bégude 13770 VENELLES Tél. 04 42 54 31 40 – Fax. 04 42 54 37 03 15 / 16 SARL au capital de 100 000 € - Siret : 487 930 109 00011- NAF : 8559A – N° Agrément : 93131213513 Email : [email protected] - Site Internet : www.ensembleformation.com

52 avenue de la grande Bégude Tél. 04 42 54 31 40 13770 VENELLES Fax. 04 42 54 37 03 [email protected] ensembleformation.com SARL au capital de 100 000 € Siret : 487 930 109 00011 NAF : 8559A N° Agrément : 93131213513 Retrouvez toutes nos actualités et nos formations sur notre site : ensembleformation.com 52 Avenue de la Grande Bégude 13770 VENELLES Tél. 04 42 54 31 40 – Fax. 04 42 54 37 03 16 / 16 SARL au capital de 100 000 € - Siret : 487 930 109 00011- NAF : 8559A – N° Agrément : 93131213513 Email : [email protected] - Site Internet : www.ensembleformation.com